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| Que cède l auteur à l éditeur. |
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QUE CEDE L'AUTEUR À L'EDITEUR ?- TOUT! - Comment-ça, "TOUT"?? - Je ne peux être plus clair : Quand je dis tout, c'est tout... D'ailleurs en général, le ton est dès les premières lignes des contrats : "L'auteur cède à l'éditeur, qui accepte pour lui et ses ayant droits, à titre exclusif, l'universalité des droits patrimoniaux, à savoir le droit de reproduction, le droit de représentation, les droits d'utilisation secondaire et les droits dérivés, afférents à l'œuvre faisant l'objet de ce contrat". Puis, l'éditeur se blinde sur la durée : "La présente cession est consentie et acceptée pour le monde entier et pour la durée de la propriété littéraire et artistique d'après les lois françaises et étrangères et les conventions internationales, actuelles et futures, y compris éventuellement les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée." Suivent ensuite une très longue énumération de tous les domaines recouverts par le premier article, ça commence par les albums ( tiens! on les avait presque oubliés !), puis viennent le dépôt de marques qui utiliseraient un graphisme extrait de l'album, la reproduction sous toutes les formes de livres, de journaux, de supports numériques, toutes les adaptations pour tous les publics sous toutes les formes, les produits dérivés, les droits de traductions, les exploitations théâtrales, chorégraphiques, sonores et musicales, visuelles, radiophoniques, les droits de prêts et de location, Internet, les droits de représentation, et bien sûr, les droits d'adaptation audiovisuels, qui font en général l'objet d'un contrat séparé, mais qu'il faut signer conjointement ! Ouf !, Et encore je vous ai épargné les détails ! Quand on pense que vous étiez juste venu pour publier un album de BD ! Qu'est-ce que cela veut dire ? Tout simplement que l'éditeur devient de fait votre SUPER agent... Par ce contrat, il se réserve l'exclusivité des éventuelles prolongements de votre œuvre, en un mot, il peut s'assurer en vous garantissant UNIQUEMENT de publier votre album de "toucher sa part" sur TOUTES les exploitations que votre œuvre pourraient susciter, pour TOUS les domaines et pour TOUS les publics ! Plus simplement, l'éditeur vous verse UNIQUEMENT des avances sur la vente de quelques albums, et en contrepartie, il devient non seulement LE gérant de TOUS vos droits, mais il aura droit à sa part (souvent près de 50% des droits d'auteurs !!!) sur TOUTES les exploitations! C'est la tendance chez tous les éditeurs ces dix dernières années... ou comment passer subtilement du "droit d'auteur à l'européenne" au "copyright à l'américaine"... Si vous avez eu la chance de débuter dans le métier il y a longtemps, ou que vous vendez beaucoup, beaucoup d'albums, vous pouvez discuter. Voici ce que dit Maëster à propos de ses contrats à lui : (Source Forum BDParadisio) "Pour chaque album tiré de mes pages pré-publiées dans Fluide (et donc déjà payées une première fois. N.D.A.), je signe un contrat qui tient en UNE page, écrite en caractères normaux et lisibles. J'y cède à l'éditeur le droit de fabriquer ou faire fabriquer en nombre des exemplaires de l'ouvrage intitulé (suit le titre de l'album, et le nombre d'exemplaire du premier tirage). Pour tout retirage, il faut re-signer un contrat (!!! N.D.A.). L'éditeur s'engage à verser à l'auteur "pour chaque exemplaire vendu au prix public : - 9% de ce prix taxes incluses jusqu'à (tant d') exemplaires - 11% de ce prix taxes incluses au-delà." Pour les droits dérivés, il est précisé que "l'auteur percevra 50% des sommes hors taxes nettes de frais, reçues par l'éditeur" (après accord préalable de l'auteur pour toute exploitation sous toutes ses formes)." Si ces infos sont vraies pour tous les auteurs du magazine Fluide BRAVO FLUIDE! Comment en est-on arrivé là ? Tout simplement par la loi de l'offre et de la demande... C'est si "chouette" de publier un album qu'on accepterait n'importe quoi ! Ce métier est devenu une jungle absolue. À ce stade, on est tout de même en droit de se poser une question : Pourquoi les grands auteurs, ceux qui ont un nom, ceux auxquels les éditeurs sont bien obligés d'accorder des conditions décentes, ceux qui ne passent plus 70 heures par semaine sur leurs planches... Bref, ceux qui ont enfin du temps et de l'argent... Pourquoi certains de ces auteurs-là ne créent pas une espèce de syndicat ? Ne serait-ce que dans un souci d'information et de transparence, envers cette masse de jeunes travailleurs "du pinceau", envers toutes ces petites mains sans aucun pouvoir et qui sont corvéables à merci ? Hélas, il faut comprendre aussi qu'après avoir galéré souvent de longues années, et bien contents de s'en être "sorti", ils aspirent plus à bichonner leur petit mas provençal qu'à militer pour le statut des auteurs, sans oublier que c'est toujours très mal vu, voire suicidaire d'être "le râleur de service"... Conseil réalisé par Joseph Béhé,
Pour l'AtelierBD.
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